lundi 5 avril 2010

Cession de droits pour le texte "Mauvais berger!"

Je, soussigné Etienne H. Boyer, auteur du texte « Mauvais berger! » cède l’intégralité de mes droits d’auteurs -pour la vente de ce livre- exclusivement à l’association Astobelarra, Le Grand Chardon.

J’autorise l’association sus-nommée à utiliser ce texte comme bon lui semblera (rééditions, contrats de distribution…), à partir du moment où les bénéfices liés à sa vente servent à financer d’autres publications non-rémunératrices d’Astobelarra, ou éventuellement des frais de fonctionnement ou d’investissement de l’association.

Le texte « Mauvais Berger! » ne peut être publié par une autre maison d’éditions sans l’autorisation expresse d’Astobelarra, qui négociera alors un pourcentage de royalties sur la vente de cette re-publication. Ces rentes devront être utilisées uniquement pour le financement d’autres publications non-rémunératrices d’Astobelarra, ou éventuellement des frais de fonctionnement ou d’investissement de l’association.

NOTA BENE : Dans le cas où Astobelarra, le Grand Chardon devait cesser toute activité, la présente cession des droits sur cet ouvrage deviendrait alors caduque, et Etienne H. Boyer (ou ses descendants) pourrait (aient) alors jouir de plein droit de ses droit d’auteurs sur ce texte.

Fait pour servir et valoir ce que de droit.

EHB

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